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SAS Vertéole Site Vertéole L’utilisation du présent site Internet emporte acceptation des conditions d’utilisations ci-dessous ainsi que des termes plus spécifiques qui peuvent se trouver sous certaines rubriques du site, tel que mis à jour de temps à autre. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous êtes prié de cesser l’utilisation du présent site. Sauf mention expresse, le présent site Internet, son contenu et son nom de domaine (url : http://www.verteole.fr, sont la propriété exclusive de la société : SAS Vertéole Direction de publication : Patrick CHEVALLIERLa marque Vertéole et les marques déposées par Vertéole pouvant figurer sur le présent site sont la propriété exclusive de Vertéole. Toute utilisation de ces marques est interdite sans l'autorisation préalable écrite de leur propriétaire. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du Code de la propriété intellectuelle français, notamment par le droit d'auteur, le droit des dessins et modèles et le droit des marques. Sauf pour un usage personnel et privé au sens de ce Code, il est interdit d’utiliser, de reproduire intégralement ou partiellement, sur quelque support que ce soit, le présent site ou son contenu, sans l’autorisation préalable écrite de Vertéole. De la même manière, il est interdit de tirer des liens vers ce site ou son contenu. Au titre de cet usage personnel et privé, Vertéole ne concède aucun droit ou licence en rapport avec ce site et son contenu, autre qu’une licence non exclusive de consulter le présent site en l’état et à vos risques. Tous les autres droits sont réservés. Mise à jour des informationsBien que Vertéole prenne des moyens raisonnables pour que le présent site soit normalement accessible en permanence et que les informations qu’il contient soient mises à jour, il est possible : |


